SPPPI
Secrétariat Permanent pour la Prévention
des Pollutions Industrielles en Basse-Seine
accueil général | Accès DREAL HN | nous contacter
| Historique| Moyens| Chiffres| Organigramme|
| Le programme d’actions|
| Eau| Air| Risques| Déchets| Santé environnement| Communication|

* Commission Sites et Sols Pollués du 27 mars 2008

Le 2 octobre 2007, le Conseil d’orientation du Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles a validé la création d’un groupe de travail chargé de définir des critères de « priorisation » des sites et sols pollués au regard de leur réutilisation et de leur classement.

L’objectif de cette démarche est de permettre le traitement des sites et sols pollués dans un cadre « hors installations classées ».

La commission « sites et sols pollués » du SPPPI du 27 mars 2008 avait pour objectif de mettre en œuvre cette orientation et de définir le rôle et la composition du groupe de travail correspondant.

Compte rendu

PDF - 184.7 ko
Compte rendu


Commission du 11 mai 2006 (Santé environnement)
Commission Sites et Sols Pollués du 27 mars 2008 (Santé environnement)
Commission santé environnement du 3 juillet 2012 (Santé environnement)
Commission Santé environnement du 24 septembre 2013 (Santé environnement)
Commission Santé-Environnement du 15 avril 2014 (Santé environnement)



RETOUR AUX COMMISSIONS

Plan Du Site | Mentions Légales | Nous Contacter | ©2007 SPPPI | Création de sites : Kstudio