SPPPI
Secrétariat Permanent pour la Prévention
des Pollutions Industrielles en Basse-Seine
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* Commission AIR du 19 juin 2014

Ordre du jour :

- Nouvelle réglementation applicable aux installations de combustion
- Émissions de poussières des silos portuaires : point d’avancement de l’action
- Suivi de l’action de réduction des émissions industrielles de substances toxiques dans l’air (REISTA)
- Plan de protection de l’atmosphère de Haute-Normandie : point d’avancement des actions
- Arrêté du 26 mars 2014 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant

Supports de présentation :
- Réduction des émissions de poussières des silos portuaires
- Plan de protection de l’atmosphère (PPA)
- Action REISTA
- Installations de combustion
- Arrêté ministériel du 26 mars 2014



Commission du 7 Juillet 2006 (Air)
Commission du 4 octobre 2006 (Air)
Commission du 15 mai 2008 (Air)
Commission du 23 juin 2009 (Air)
Commission du 13 novembre 2012 (Air)
Commission du 23 novembre 2010 (Air)
Commission du 20 juin 2013 (Air)
Commission AIR du 19 juin 2014 (Air)



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