SPPPI
Secrétariat Permanent pour la Prévention
des Pollutions Industrielles en Basse-Seine
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* Commission du 13 novembre 2012

Ordre du jour :

- point sur l’élaboration du Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie (SRCAE) : calendrier, orientations visant l’industrie
- point sur la révision des plans de protection de l’atmosphère (PPA) : méthode, calendrier, état des discussions avec les représentants de l’industrie
- point sur l’action de réduction des émissions de poussières de céréales au niveau des silos portuaires
- obligations réglementaires d’élaboration d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre,
- questions diverses

Support de présentation*

Compte-rendu



Commission du 7 Juillet 2006 (Air)
Commission du 4 octobre 2006 (Air)
Commission du 15 mai 2008 (Air)
Commission du 23 juin 2009 (Air)
Commission du 13 novembre 2012 (Air)
Commission du 23 novembre 2010 (Air)
Commission du 20 juin 2013 (Air)
Commission AIR du 19 juin 2014 (Air)



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